Exactitude

Tous les renseignements sur l'entreprise sont réputés être exacts, Réseau Archéo-Québec fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur archeoquebec.com, mais cette exactitude ne peut être garantie.

Les informations signalées comme contenant des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délai par Réseau Archéo-Québec. Vous pouvez contacter notre Webmestre à l'adresse suivante : info@archeoquebec.com.

Généralités

En accédant au présent site web archeoquebec.com, vous acceptez d'en respecter les modalités d'utilisation énoncées dans la présente politique d'utilisation, d'être lié par cette politique et de vous y conformer. Si vous refusez cette politique n'utilisez pas ce Site.

Cette politique s'applique à tous les produits et services de Réseau Archéo-Québec, de ses sociétés affiliées, des franchisés et des membres de son réseau présentés sur le Site.

Vous devez lire la présente politique de concert avec toutes les dispositions ou clauses d'exonération stipulées dans les pages du Site et vous êtes réputé être au courant de celles-ci, même si vous n'utilisez pas le présent Site ou que vous n'en téléchargez qu'une partie.

Propriété intellectuelle

Le Site archeoquebec.com est protégé par les droits d'auteur. Les usages interdits sont notamment le grattage écran ou de données, la récupération des données et toute autre activité dont le but serait de recueillir, emmagasiner, réorganiser ou manipuler des données sur les pages préparées par son propriétaire ou autrement affichées sur le Site de ce dernier.

Avis concernant les droits d'auteur et les marques de commerce

Le logo et la marque de commerce enregistrée appartiennent à Réseau Archéo-Québec. Ces marques ne peuvent être utilisées ou reproduites en tout ou en partie, sans la permission expresse et écrite de Réseau Archéo-Québec.

Hyperliens

Certains liens hypertextes présents sur le Site vous dirigent vers des sites gérés par des tiers. Réseau Archéo-Québec ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites ou du fait de les avoir référencés. Les hyperliens provenant d'autres sites ou menant à d'autres sites web sont donnés uniquement par souci de commodité. La connexion vers ces sites est à vos propres risques et Réseau Archéo-Québec se dégage de toute responsabilité liée aux dommages s'y rapportant. La politique sur le respect de la vie privée de Réseau Archéo-Québec ne s'applique pas aux sites web gérés par des tiers.

Liens et cadres

Il est interdit d'utiliser toute technologie pour afficher le contenu du présent Site dans un cadre ou par tout autre moyen pouvant modifier son apparence comparativement à ce que verrait l'usager s'il inscrivait l'adresse URL dans le navigateur. Le lien doit entraîner le plein fonctionnement d'une image complète, d'une nouvelle fenêtre de navigateur occupée uniquement par les pages produites par le Site de Réseau Archéo-Québec.

Révisions

Le matériel, les renseignements et les données contenus dans les pages du Site peuvent être modifiés à n'importe quel moment sans préavis. Ces modifications peuvent être apportées au moyen d'une mise à jour du présent avis et le fait de continuer de consulter le Site ou de l'utiliser signifie que vous les acceptez. Tous les usagers du Site sont liés par ces modalités et devront donc visiter cette page périodiquement afin de se renseigner sur les changements à ces exigences.

Courrier électronique sur Internet

Au même titre que les communications établies par d'autres moyens (par exemple, téléphone cellulaire ou courrier ordinaire), les communications non protégées par courrier électronique sur le réseau Internet ne sont pas confidentielles, peuvent être interceptées ou perdues, ou encore subir certaines modifications. Réseau Archéo-Québec n'est pas responsable envers vous ou envers quiconque des dommages causés au cours de la transmission d'un message électronique que vous envoyez à Réseau Archéo-Québec, ou que celle-ci vous envoie à votre demande.

Limitation de la responsabilité

Ni Réseau Archéo-Québec ni ses dirigeants, agents, employés ou autres représentants ne peuvent être tenus responsables des dommages liés à l'utilisation du Site. La présente limitation de responsabilité est exhaustive et s'applique à tous les dommages, y compris les dommages-intérêts compensatoires, les dommages directs ou indirects, les pertes de données, de revenus ou de bénéfices, les pertes et dommages matériels et les réclamations de tierces parties.

Exonération de garantie

Réseau Archéo-Québec ne fait aucune représentation quant à savoir si les données et les graphiques publiés sur le présent Site répondent bien aux objectifs visés. Les renseignements sur les inscriptions sont jugés fiables, mais ne sont pas garantis. Tout le contenu du Site est fourni « tel quel », sans aucune garantie, y compris les garanties et conditions implicites de la qualité marchande, l'aptitude à l'usage prévu, le titre et l'absence de contrefaçon.

Compétence

Réseau Archéo-Québec administre le Site à partir de ses bureaux situés au Québec. Le Site est régi par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s'y appliquent. En accédant au Site, vous acceptez de vous en remettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.

Respect de la vie privée

Cliquez ici pour connaître la politique sur le respect de la vie privée de Réseau Archéo-Québec.

Cueillette d'informations

Les données recueillies aident Réseau Archéo-Québec dans son analyse des habitudes de navigation des internautes qu'elle effectue dans le but d'améliorer le contenu et l'allure du site internet. Les renseignements personnels ne seront pas vendus à des tierces parties; ils ne seront également pas ajoutés à des listes de publipostage électronique.

Renseignements personnels

Vos renseignements personnels seront traités en toute confidentialité, conformément à notre politique sur le respect de la vie privée.